01 42 71 22 44 Appel non-surtaxé paris@capitales-tours.com
01 42 71 22 44 Appel non-surtaxé paris@capitales-tours.com

Mentions légales

Notre site (www.capitales-tours.com) est administré par la société CAPITALES TOURS.
CAPITALES TOURS est une société anonyme (S.A.) au capital de 276 237,64 €.
RCS de Paris n°311 810 824, code NAF 7911Z, SIRET 311 810 824 00020
Numéro de TVA intracommunautaire : FR83 311 810 824
Siège social : 22 rue du Roi de Sicile 75004 PARIS
Adresse email : paris@capitales-tours.com
Immatriculation au registre des agents de voyage : IM 075110062
Garantie financière : Association Professionnelle de Solidarité du Tourisme (APST)
Assureur de Responsabilité Civile Professionnelle : Generali IARD , police n°AP 389 521

Le site www.capitales-tours.com est hébergé par OVH
SAS au capital de 10 000 000 € RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A – N° TVA : FR 22 424 761 419 – Siège social : 2 rue Kellermann 59100 Roubaix – France.

Directrice de la publication : Madame Sarah OHAYON
Téléphone de la personne morale : +33 (0) 1 42 71 22 44
Contacter le Webmaster : paris@capitales-tours.com

Conception & design d’interface :
TAUBWORKS – Tauboun KAO
Téléphone : +33 (6) 18 14 85 97
Email : contact@taubworks.com
https://taubworks.com/

Conception, réalisation graphique et contenu :
LA CERISE SUR LE SUSHI – Valentine TONG BOBE
Email : contact@sophie-sparkling.com

Développement & CMS & solution logiciel pour l’Espace Pro :
PGI CONSULT
8, rue du Faubourg Poissonnière 75010 PARIS
Téléphone : +33 (1) 84 24 03 00
Email : commercial@pgiconsult.fr
www.pgiconsult.fr

Tout utilisateur des sites CAPITALES TOURS, est considéré comme ayant accepté l’application de la loi française.

Les textes, photos, images, dessins et sons de CAPITALES TOURS consultables sur sa vitrine sont protégés par les droits d’auteurs et le nom de CAPITALES TOURS par le droit des marques pour tous pays. Les textes, nécessairement simplifiés, n’ont pas valeur contractuelle.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Toutes les créations logicielles présentes sur nos sites, les services proposés sont des créations originales et sont la propriété exclusive de la société CAPITALES TOURS.

Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos, animations flash®, éléments modélisés…) sont également protégées par le Droit d’auteur et sont la propriété exclusive de leurs auteurs respectifs.

Les marques de CAPITALES TOURS et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques (semi-figuratives ou non) et sont déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l’autorisation expresse de CAPITALES TOURS est prohibée, au sens des articles L.713-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les contenus des sites (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord écrit de ceux-ci.

Toute reproduction, représentation, divulgation, distribution, représentation, traduction, diffusion, modification, transcription, totale ou partielle de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de CAPITALES TOURS est interdite, constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et engagerait à ce titre la responsabilité civile et pénale de son auteur.

La loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 relative aux bases de données n’accorde par ailleurs aucune exception de copie privée.

Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable de CAPITALES TOURS.

Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. À ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Les bases de données figurant sur le site Internet sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données. Sont notamment interdites l’extraction et la réutilisation, quantitativement ou qualitativement substantielles, du contenu des bases de données contenues sur ce site Internet. Tout contrevenant s’expose aux sanctions visées aux articles L 343-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

 

INFORMATIQUE ET LIBERTÉS

Conformément à la loi 78-17 modifiée par la loi 2004-801, la société susmentionnée a désigné un correspondant Informatique et Libertés pour une durée indéterminée : Monsieur Adrien OHAYON. Vous pouvez le joindre par email à l’adresse paris@capitales-tours.com.
Celui-ci est chargé de tenir le registre interne des traitements et de gérer les droits d’accès, de rectification, de suppression des données.
Conformément aux articles 15 à 22 du Règlement européen 2016/679, l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, d’effacement, de portabilité et d’opposition sur ses données personnelles. L’utilisateur dispose également du droit de définir des directives concernant le sort de ses données. Ces droits peuvent s’exercer en ligne en adressant un mail à l’adresse paris@capitales-tours.com ou par courrier à l’adresse suivante :
CAPITALES TOURS – 22 rue du Roi de Sicile 75004 PARIS
Tel : +33 (0) 1 42 71 22 44

Modalités d’exercice du droit d’accès (droit ne pouvant être exercé sur place) :

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n’êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Conformément au décret 2007-451 du 25/03/2007, votre demande sera satisfaite dans un délai de 2 mois maximum, sous réserve du caractère non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire de 10 € pourra vous être facturée suite à votre demande.

Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Politique de confidentialité et de Protection des données :
La rentrée en vigueur du Règlement Général sur la Protection des Données (« RGPD ») le 25 mai 2018 impose à chaque entreprise une mise en conformité vis-à-vis des données à caractère personnel.

Une rubrique spécialement dédiée à notre politique de protection des données et de la vie privée a été rédigée à cet effet. Veuillez consulter celle-ci sur nos sites en cliquant sur la rubrique « Conditions générales d’utilisation des données – Politique de confidentialité (RGPD) ».

 

DROIT DE RÉPONSE SUR LE SITE

Conformément à l’article 6.5 de la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.capitales-tours.com dispose d’un droit de réponse, sans préjudice des demandes de correction ou de suppression du message qu’elle peut adresser au siège de CAPITALES TOURS. La demande d’exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

 

VALIDITE DES OFFRES

Les offres de CAPITALES TOURS proposées sur ses sites ont toutes une date limite de validité qu’il appartient à l’utilisateur visiteur de vérifier. À cet égard, CAPITALES TOURS attire l’attention de l’utilisateur visiteur sur le fait que certains moteurs de recherche continuent parfois de références d’anciennes pages du site contenant des offres dont la date limite de validité est expirée et dont l’Internaute est invité à ne pas tenir compte.

 

LISTES DE DIFFUSION – NEWSLETTERS

À tout moment, vous pouvez vous désabonner gratuitement des communications de CAPITALES TOURS via le lien présent en bas de tous nos emailings.

 

RESEAUX SOCIAUX

CAPITALES TOURS dispose d’une page/profil sur différents réseaux sociaux pour son propre compte. Cela est tout à fait légal à condition de ne rien y commercialiser, et de n’utiliser les profils qu’à des fins d’informations. L’utilisateur du site est autorisé à s’inscrire sur la page Facebook https://www.facebook.com/capitalestours et sur la page Instagram https://www.instagram.com/capitalestours. En adhérant à cette page Facebook et/ou à cette page Instagram, l’utilisateur s’oblige à respecter la totalité des Conditions d’utilisation de Facebook et d’Instagram. En respect des conditions d’utilisation de Facebook et d’Instagram, CAPITALES TOURS s’engage à ne jamais vendre des données utilisateurs provenant directement du site Facebook ou du site Instagram.

 

SERVICE CLIENT

Le service clients de CAPITALES TOURS est joignable du lundi au vendredi, selon les conditions mentionnées sur chaque site. Ce service est joignable uniquement par voie électronique (mail), ou par téléphone au 01 42 71 22 44 aux horaires suivants : du lundi au vendredi de 09H30 à 12H30 et de 14H00 à 18H00. Les demandes sont classées et traitées par ordre de priorité.

 

CRÉDITS PHOTOGRAPHIQUES

  • Banques d’images : Adobe Stock, Fotolia, Unsplash, Pixabay, Pexels, Rawpixel, iStock, Shutterstock, Freepik
  • Offices de tourisme : VisitNorway, VisitBergen.com, Visit California, Visit Dubai
  • Collaborateurs de Capitales Tours / Hôtels
  • Certaines photos sont générées par IA (Intelligence Artificielle) sous Stable Diffusion.